Sport de loisir ou d'entretien
Direction de l'information légale et administrative
Loisirs - Sports - Culture
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
modified 2021-04-28
Fiche pratique
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F126
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006167038&cidTexte=LEGITEXT000006071318, http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006167041&cidTexte=LEGITEXT000006071318, http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006182687&cidTexte=LEGITEXT000006071318
Fr
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Fiche pratique
Particuliers
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Accueil particuliers
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Sport
Sport de loisir ou d'entretien

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Temps libre

Sport

Pratique sportive
Sport de compétition
Sport de loisir ou d'entretien
Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Assurances pour le sport

Règles spécifiques de sécurité
Rollers, skateboard ou trottinette
Drone de loisir
Accrobranche

Encadrement des activités sportives
Obligations des éducateurs et établissements sportifs
Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation

Rassemblements sportifs
Sécurité dans les stades lors d'un match
Interdiction de stade
Interdiction de déplacement des supporters
Pratique sportive
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.

Avec un club sportif
Si vous voulez faire du sport sans participer à des compétitions, vous pouvez vous inscrire dans un club sportif. Vous participez aux mêmes entraînements que les compétiteurs ou bénéficiez de séances spécifiques.
Le club peut vous demander de fournir un certificat médical pour démontrer votre aptitude physique.
Le club peut aussi vous demander de prendre une licence. Pour payer votre licence, vous pouvez utiliser des coupons sport.

Dans un équipement sportif
Pour pratiquer un sport sans faire de compétition, vous pouvez choisir de fréquenter un équipement sportif ou établissement d'activités physiques et sportives (EAPS). Il s'agit notamment des lieux suivants :
- Piscine
- Patinoire
- Club de remise en forme ou de fitness (salle de sport)
- Base nautique, etc.
Ce genre d'établissement est réglementé. Il doit notamment respecter des normes de sécurité spécifiques et employer un personnel qualifié.

Dans une structure pour enfants et adolescents
Les structures d'animation réservées aux enfants et aux adolescents (centre de loisirs, colonie de vacances, ...) peuvent organiser des activités physiques et sportives pour leurs participants.
Ces structures doivent respecter une réglementation spécifique.

Dans un hôtel, camping ou club de vacances
Les hôtels, campings ou club de vacances peuvent êtes dotés d'équipements sportifs (court de tennis, piscine, ...). Les activités sportives peuvent être ou non encadrées par un moniteur.

Activité encadrée par un moniteur
Si un moniteur rémunéré encadre les activités, l'établissement est considéré comme un établissement d'activités physiques et sportives (EAPS). L'hôtel ou le camping doit donc respecter les règles applicables à ce type d'établissement, notamment l'obligation d'assurance.

Activité non encadrée par un moniteur
Les activités physiques et sportives sont considérées comme personnelles. Elles se déroulent donc aux risques et périls des pratiquants (baignade, utilisation de matériels loués, participation à des jeux de club de plage, etc.).

Avec un éducateur sportif (coach)
Vous pouvez pratiquer une activité physique et sportive entièrement organisée par un éducateur en séances individuelles ou collectives.
Seul un éducateur sportif diplômé, souvent appelé coach sportif, a le droit d'encadrer ces activités contre rémunération. Il doit avoir suivi une formation et posséder une carte professionnelle en rapport avec l'activité encadrée.
Par contre, l'encadrement bénévole n'est pas réglementé.

À savoir
les conditions de diplôme sont particulièrement précises et strictes pour les sports de nature à grand risque (parachutisme, plongée en apnée, ski, spéléologie, ...).

Obligations des éducateurs et établissements sportifs

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Licence sportive (licence compétition ou loisir)

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Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation

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Mairie
mairie

Mairie
Pour s'informer sur l'offre sportive locale
mairie

Code du sport : articles L212-1 à L212-8
Obligation de qualification des moniteurs

Code du sport : articles L212-13 et L212-14
Contrôle des établissements sportifs

Code du sport : articles R322-4 à R322-7
Règles de sécurité des établissements sportifs

Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports

Site d'information pour les acteurs des sports de nature
Ministère chargé des sports

Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)

Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
Ministère chargé des sports

Les maisons sport-santé
Ministère chargé des sports
Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
Qu'est-ce que le coupon sport ?