Amende pour stationnement interdit (abusif, gênant, très gênant, dangereux)
Direction de l'information légale et administrative
Transports - Mobilité
Vous avez reçu un avis de contravention pour une infraction aux règles de stationnement et vous vous demandez comment payer l'amende et dans quel délai ? Il y a 4 types de stationnement interdit : le stationnement abusif, gênant, très gênant et dangereux. Nous vous indiquons les règles à connaître et la procédure à suivre si vous souhaitez contester l'amende.
Direction de l'information légale et administrative
Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de la justice
modified 2022-06-10
Fiche pratique
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F34212
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074228/LEGISCTA000006159604, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070633/LEGISCTA000006180977, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071154/LEGISCTA000006151009, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071154/LEGISCTA000006151011, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071154/LEGISCTA000006167556, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071154/LEGISCTA000006167493, https://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-35577QE.htm, http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ200214376
Fr
isPartOf N18918
France entière
https://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legales
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Particuliers
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Accueil particuliers
Transports - Mobilité
Infractions routières
Amende pour stationnement interdit (abusif, gênant, très gênant, dangereux)

Transports - Mobilité

Infractions routières

Règles de sécurité routière
Vitesse
Stupéfiants
Alcoolémie

Équipements obligatoires
Voiture
Moto, scooter, 3 roues à moteur...
Vélo

Stationnement
Stationnement gênant, dangereux, abusif
Stationnement non payé (forfait post-stationnement)

Amendes
Interpellation après interception du véhicule
Contrôle automatisé (radar)

Sanctions concernant le permis de conduire
Barème des points retirés par infraction
Récupération des points
Stage de récupération des points
Rétention du permis
Invalidation (solde à zéro)
Suspension administrative
Suspension judiciaire
Annulation judiciaire

Sanctions concernant le véhicule
Immobilisation d'un véhicule
Confiscation du véhicule
Mise en fourrière d'un véhicule
Stationnement
Vous avez reçu un avis de contravention pour une infraction aux règles de stationnement et vous vous demandez comment payer l'amende et dans quel délai ? Il y a 4 types de stationnement interdit : le stationnement abusif, gênant, très gênant et dangereux. Nous vous indiquons les règles à connaître et la procédure à suivre si vous souhaitez contester l'amende.

Quelle amende en cas de stationnement abusif, gênant, très gênant, dangereux ?
Infractions aux règles de stationnement et sanctions
Service Public (DILA)
Stationnement abusif, gênant, très gênant, interdit : quelle différence ?
-Stationnement abusif :
+ de 7 jours au même endroit
Sanction : amende forfaitaire de 35 € (75 € si le délai de paiement est dépassé). Votre véhicule peut être immobilisé et mis en fourrière si vous êtes absent ou si vous refusez de bouger votre véhicule.
-Stationnement gênant :
• Sur un emplacement réservé : taxi, bus...
• Sur un emplacement qui empêche l'accès ou le dégagement d'un autre véhicule
• Sur un pont
• Dans un passage souterrain
• Dans un tunnel
• Sur une bande d'arrêt d'urgence sauf nécessité absolue
• Devant l'entrée carrossable d'un immeuble
• Devant une borne de recharge pour véhicules électriques
• Sur un emplacement réservé aux livraisons hors horaires autorisés
Sanction : amende forfaitaire de 35 € (75 € si le délai de paiement est dépassé). Votre véhicule peut être immobilisé et mis en fourrière si vous êtes absent ou si vous refusez de bouger votre véhicule.
-Stationnement très gênant :
• Sur une place pour personne handicapée
• Sur un passage piéton
• A moins de 5 m en amont d'un passage piéton dans le sens de la circulation, hors emplacements prévus
• Sur une piste cyclable
• Sur une voie verte sauf véhicules autorisés
• Sur un trottoir
• Sur une voie de bus, taxi, ambulances...
• Sur une place de transporteur de fond
Sanction : amende forfaitaire de 135 € (575 € si le délai de paiement est dépassé). Votre véhicule peut être immobilisé et mis en fourrière si vous êtes absent ou si vous refusez de bouger votre véhicule.
-Stationnement dangereux
• Si manque de visibilité, près d'une intersection de routes
• Si manque de visibilité, près d'un virage
• Si manque de visibilité, près d'un sommet de côte
• Si manque de visibilité, près d'un passage à niveau
Sanction : amende forfaitaire de 135 € (575 € si le délai de paiement est dépassé) et retrait de 3 points sur le permis de conduire. Vous risquez aussi la suspension du permis de conduire. Votre véhicule peut être immobilisé et mis en fourrière si vous êtes absent ou si vous refusez de bouger votre véhicule.
Vous devez payer une amende forfaitaire si vous ne respectez pas les règles de stationnement :
- Stationnement abusif
:
35 €
- Stationnement gênant
:
35 €
- Stationnement très gênant
:
135 €
- Stationnement dangereux : 135 €. Vous perdez également 3 points sur votre permis et risquez une suspension de permis de conduire de 3 ans maximum.
De plus, votre véhicule peut être immobilisé et mis en fourrière si vous êtes absent ou si vous refusez de bouger votre véhicule.
Un simulateur vous indique ce que vous risquez en cas d'infraction routière :

Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

À noter
si vous ne payez pas votre place de stationnement, il s'agit d'une infraction sanctionnée par le forfait post-stationnement (FPS).

Comment êtes-vous informé de l'amende ?
Un avis d'information est généralement déposé sur le pare-brise de votre véhicule si vous êtes absent.
Vous recevez par courrier un avis de contravention et une carte de paiement.
L'avis de contravention indique le montant de l'amende, comment payer et comment contester l'amende.
Si nécessaire, vous pouvez obtenir des renseignements par téléphone sur la contravention auprès de l'ANTAI :

Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

À savoir
le procès verbal électronique (PVe) a remplacé la carte-lettre ou timbre-amende papier. Toutefois, certaines polices municipales continuent à en utiliser.

Comment payer l'amende de stationnement ?

Sur internet
Préparez votre carte bancaire et la carte de paiement
La carte de paiement est sur l'avis de contravention.

Payer son amende en ligne sur amendes.gouv.fr
Ministère chargé des finances

Application mobile
Téléchargez l'application “Amendes.gouv” sur Google Play ou App Store.
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis de contravention et votre carte bancaire.

Par téléphone
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis de contravention et votre carte bancaire.

Centre d'appel pour payer son amende par téléphone
Ministère chargé des finances

Par téléphone
0811 10 10 10
24 heures sur 24.
(0,05 €/min + prix d'un appel normal)

Par courrier
Envoyez un chèque bancaire à l'ordre du Trésor public.
Joignez la carte de paiement présente sur l'avis de contravention.

Chez un buraliste agréé
Rendez-vous chez un buraliste agréé.
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis de contravention.
Vous pouvez payer l'amende par tout moyen accepté par le buraliste (carte bancaire, espèces, chèque, timbre-amende dématérialisé).

Au guichet d'un centre des finances publiques
Rendez-vous au guichet d'un centre des finances publiques.
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis de contravention.
Vous pouvez payer en espèces, par chèque ou par carte bancaire.
Le paiement en espèces est limité à 300 €.

Service en charge des impôts (trésorerie, service des impôts...)
centre_impots
Ministère chargé des finances

Quel délai pour payer l'amende ?
Vous devez payer l'amende forfaitaire dans les 45 jours suivant la date d'envoi de l'avis de contravention.
Ce délai de 45 jours passe à 60 jours en cas de télépaiement.

Quel tarif si vous payez l'amende en retard ?
Si vous ne payez pas dans les délais, vous recevez un avis d'amende forfaitaire majorée.
Cela signifie que le montant de l'amende augmente à cause du retard.
- Pour une amende de 35 € (stationnement abusif et gênant), le montant passe à 75 €.
Il est réduit à 60 € si vous payez dans les 30 jours suivant la date d'envoi de l'avis (45 jours en cas de télépaiement).
- Pour une amende de 135 € (stationnement très gênant et dangereux), le montant passe à 375 €.
Il est réduit à 300 € si vous payez dans les 30 jours suivant la date d'envoi de l'avis (45 jours en cas de télépaiement).
Vous avez plusieurs moyens de payer l'amende forfaitaire majorée :

Sur internet
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis d'amende majorée et votre carte bancaire.

Payer son amende en ligne sur amendes.gouv.fr
Ministère chargé des finances

Application mobile
Téléchargez l'application “Amendes.gouv” sur Google Play ou App Store.
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis d'amende majorée et votre carte bancaire.

Par téléphone
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis d'amende majorée et votre carte bancaire.

Centre d'appel pour payer son amende par téléphone
Ministère chargé des finances

Par téléphone
0811 10 10 10
24 heures sur 24.
(0,05 €/min + prix d'un appel normal)

Par courrier
Envoyez un chèque bancaire à l'ordre du Trésor public.
Joignez la carte de paiement présente sur l'avis d'amende majorée.

Chez un buraliste agréé
Rendez-vous chez un buraliste agréé.
Préparez la carte de paiement présente sur l''avis d'amende majorée.
Vous pouvez payer l'amende par tout moyen accepté par le buraliste

Au guichet d'un centre des finances publiques
Rendez-vous au guichet d'un centre des finances publiques.
Préparez la carte de paiement présente sur l'avis de contravention.
Vous pouvez payer en espèces, par chèque ou par carte bancaire.
Le paiement en espèces est limité à 300 €.

Service en charge des impôts (trésorerie, service des impôts...)
centre_impots
Ministère chargé des finances
Si vous ne payez pas l'amende forfaitaire majorée, le Trésor Public engage une procédure contentieuse pour obtenir le paiement.

Que faire en cas de difficulté pour payer l'amende majorée ?
Si vous avez des difficultés à payer une amende forfaitaire majorée, vous pouvez demander un délai de paiement ou une remise gracieuse.
Vous devez envoyer votre demande au comptable du Trésor public.
Votre demande doit être motivée : expliquez pourquoi vous avez besoin d'un délai pour payer ou d'une remise.
S'il estime la demande justifiée, le comptable du Trésor public peut vous accorder soit un délai de paiement, soit une remise gracieuse partielle ou totale (si nécessaire en appliquant une diminution de 20 %).

Service en charge des impôts (trésorerie, service des impôts...)
centre_impots
Ministère chargé des finances

Comment contester l'amende (recours) ?

Amende forfaitaire
Vous avez 45 jours pour contester, en ligne ou par courrier, à partir de la date d'envoi de l'avis de contravention.
Vous n'avez pas à payer de consignation pour pouvoir contester l'amende.

Sur internet
Vous pouvez faire votre démarche en ligne sur le site de l'ANTAI :

Avis d'amende forfaitaire : contestation en ligne
Ministère chargé de l'intérieur
Permet de contester en ligne une amende forfaitaire ou une amende forfaitaire majorée ou de désigner une autre personne.
Attention : vous ne pouvez plus contester si vous avez payé l'amende. En effet, payer l'amende signifie que vous reconnaissez avoir commis une infraction.

Par courrier
Complétez le formulaire de requête en exonération joint à l'avis de contravention.
Joignez au formulaire les documents suivants :
- Lettre sur papier libre exposant vos motifs de contestation
- Original de votre avis de contravention
Respectez les conditions d'envoi qui sont indiquées sur l'avis de contravention : envoi par lettre RAR , adresse où envoyer les documents.

Amende forfaitaire majorée
Vous avez 3 mois pour contester, en ligne ou par courrier, à partir de la date d'envoi de l'avis d'amende forfaitaire majorée.
Vous n'avez pas à payer de consignation pour pouvoir contester l'amende.

Sur internet
Vous pouvez faire votre démarche en ligne sur le site de l'ANTAI :

Avis d'amende forfaitaire : contestation en ligne
Ministère chargé de l'intérieur
Permet de contester en ligne une amende forfaitaire ou une amende forfaitaire majorée ou de désigner une autre personne.
Attention : vous ne pouvez plus contester si vous avez payé l'amende. En effet, payer l'amende signifie que vous reconnaissez avoir commis une infraction.

Par courrier
Complétez le formulaire de réclamation joint à votre avis d'amende forfaitaire majorée.
Joignez au formulaire les documents suivants :
- Lettre sur papier libre exposant vos motifs de contestation
- Original de votre avis avis d'amende forfaitaire majorée
Respectez les conditions d'envoi qui sont indiquées sur l'avis d'amende forfaitaire majorée : envoi par par lettre RAR , adresse où envoyer les documents.
Vous recevez par courrier la réponse à votre contestation.
L'officier du ministère public peut prendre l'une des 3 décisions suivantes :
- Déclarer votre contestation irrecevable. Par exemple, parce que vous n'avez pas joint l'avis.
- Renoncer à toute poursuite et classer sans suite l'infraction
- Décider de vous poursuivre devant le juge. Vous recevrez une convocation pour présenter votre contestation à un juge.
Vous pouvez suivre en ligne votre dossier d'infraction :

Consultez votre dossier d'infraction
Ministère chargé de l'intérieur

Forfait post-stationnement en cas de stationnement non payé

Transports - Mobilité

Amendes

Justice

Paiement de l'amende forfaitaire après un contrôle radar

Transports - Mobilité

Interception du véhicule pour contravention : paiement de l'amende forfaitaire

Transports - Mobilité

Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)

Code de la route : articles R417-1 à R417-13
Règles sur l'arrêt et le stationnement

Code général des collectivités territoriales : articles L2213-1 à L2213-6-1
Pouvoir du maire en matière de stationnement

Code de procédure pénale : articles R48-1 à R49-8
Amende forfaitaire et amende forfaitaire majorée

Code de procédure pénale : articles R49-8-5 à R49-20
Amende minorée non applicable aux contraventions pour stationnement interdit (article R49-8-5)

Code de procédure pénale : articles 529 à 529-2-1
Délai de paiement de l'amende forfaitaire (article 529-1), amende majorée (article 529-2)

Code de procédure pénale : articles 530 à 530-6
Procédure de l'amende forfaitaire

Réponse ministérielle du 23 mars 2021 relative au stationnement d'un véhicule devant les entrées carrossables des immeubles

Réponse ministérielle du 26 mars 2020 relative au stationnement des camping-cars

Payer son amende en ligne sur amendes.gouv.fr
Ministère chargé des finances

Consultez votre dossier d'infraction
Ministère chargé de l'intérieur

Avis d'amende forfaitaire : contestation en ligne
Ministère chargé de l'intérieur

Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

Permis de conduire : consulter ses points et ses relevés (Télépoints)
Ministère chargé de l'intérieur

Faire un recours en ligne concernant le permis de conduire
Ministère chargé de l'intérieur

Guide des infractions
Ministère chargé de l'intérieur

Amende forfaire : moyens de paiement
Ministère chargé de l'intérieur

PV électronique
Ministère chargé de l'intérieur

Infraction
Acte ou comportement interdit par la loi et puni par une peine

Amende forfaitaire
Somme à régler dans un délai précis à la suite de certaines infractions relatives notamment à la circulation routière et sans passage par un tribunal. Le montant peut être minoré ou majoré en fonction de la date de paiement.

Stationnement abusif
Plus de 7 jours au même endroit, ou moins selon la réglementation municipale

Code de la route : articles R417-1 à R417-13

Stationnement gênant
Sur un emplacement réservé : taxi, bus... , sur un emplacement qui empêche l'accès ou le dégagement d'un autre véhicule, sur un pont, dans un passage souterrain,dans un tunnel, sur une bande d'arrêt d'urgence sauf nécessité absolue, devant l'entrée carrossable d'un immeuble, devant une borne de recharge pour véhicules électriques, sur un emplacement réservé aux livraisons hors horaires autorisés

Code de la route : articles R417-1 à R417-13

Stationnement très gênant
Sur une place pour personne handicapée, sur un passage piéton, à moins de 5 m en amont d'un passage piéton dans le sens de la circulation, hors emplacements prévus, sur une piste cyclable, sur une voie verte sauf véhicules autorisés, sur un trottoir, sur une voie de bus, taxi, ambulances, sur une place de transporteur de fond...

Code de la route : articles R417-1 à R417-13

Stationnement dangereux
À proximité d'une intersection de routes, de virages, de sommets de côte ou de passages à niveau, lorsque la visibilité est insuffisante.

Code de la route : articles R417-1 à R417-13

Infraction
Acte interdit par la loi et puni d'une sanction pénale

Infraction
Acte interdit par la loi et passible de sanctions pénales

Contravention
Infraction la moins grave, qui est punie par une peine d'amende

Contentieux
Qui peut être porté devant un tribunal. Par exemple contester une décision de l'administration en s'adressant au tribunal administratif.

Remise gracieuse (de la part des services fiscaux)
Abandon par les services fiscaux de l'intégralité ou d'une partie des impôts ou des amendes qui leur sont dus

Consignation
Somme équivalente au montant d'une amende, qu'on doit payer au Trésor public avant de pouvoir contester sa culpabilité pour certaines infractions

Parquet (ou ministère public)
Corps de magistrats représentant les intérêts de la société devant les juridictions

ANTAI
Agence nationale de traitement automatisé des infractions

RAR
Recommandé avec avis de réception
Comment savoir si j'ai un PV après un flash radar ?
Comment contester une amende majorée si vous n'avez pas reçu l'avis de contravention ?